Clause 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et toutes les lois applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
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Clause 02
Champ des services
Les services offerts par Sense Parade incluent des cours de croissance spirituelle destinés aux professionnels. Ces services peuvent être modifiés ou mis à jour à la discrétion de la société.
Core Terms
Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription. Les frais peuvent être sujets à des taxes applicables.
03
Operational clause
Paiements et commerciaux
Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription. Les frais peuvent être sujets à des taxes applicables.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent varier et seront communiquées clairement lors de l'inscription aux services. Il est de votre responsabilité de les lire attentivement.
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause
Clause de non-responsabilité
Sense Parade ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
07Clause Record
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
ReferenceWIPO
08Clause Record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.
ReferenceHCCH